Déposée le 12 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIDELIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « AVENIR SANTE FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-44 du 4 novembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIDELIM domicilié(e) Le Salvator Bâtiment A, 24 avenue Jules Isaac - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 902 089 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, SA, Mme EGASSE Bérengère domicilié(e) Batiment o2, 2 RUE Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.
La marque AVENIR SANTE FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIDELIM, société à responsabilité limitée - Le Salvator Bâtiment A, 24 avenue Jules Isaac - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 803902089
NOVAGRAAF France, SA, Mme EGASSE Bérengère - Batiment o2, 2 RUE Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France
Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Inscription le 30 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778791 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-30
Appareils et instruments d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuel ; cassettes vidéo ; disques compacts (audio-vidéo) ; Cédéroms préenregistrés ; disques vidéo numériques ; disques numériques polyvalents ; disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de formation (programme enregistrés) ; logiciels programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; publications électroniques (téléchargeables) ; supports d'enregistrement magnétique ; manuels de formation sous forme de programmes informatiques ;
Produits de l'imprimerie, papeterie, affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; agendas ; brochures ; calendriers ; catalogues ; dépliants ; fiches ; imprimés ; dessins, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; formulaires ; papier à lettres ; livres ; manuels de formation ; photographies ; prospectus ; journaux ; publications ; revues (périodiques) ; tests psychotechniques (fiches) ; épreuves d'évaluation en matières d'orientation et de recrutement (fiches) ;
Services de conseil pour la direction des affaires notamment dans le domaine des ressources humaines, du recrutement, de l'orientation professionnelle ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ou par tous autres moyens ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Formation ; formation de professionnels du secteur sanitaire, médico-social et social ; formation professionnelle ; éducation ; organisation et conduite de salons dans le domaine de la formation et de la santé ; enseignement, formation par correspondance, à distance ou en ligne ; informations et conseil en matière de formation ; enseignement ; publication de livres ; publication de revues (périodiques) ; organisation et conduite de séminaires ; organisation de sessions de validation et de certification professionnelle (formation) ; orientation professionnelle (bilans professionnels, conseils en matière d'éducation, de formation ou d'enseignement) ; tests d'évaluation ; recyclage professionnel ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;
Mises à jour de bases de données logicielles.
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